Disciplinaire

La FFPJP vous informe de la mise en service d'un logiciel Gestion Discipline gracieusement conçu par Jean Pierre Cartier de la Région Auvergne / Rhône Alpes. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents vous permettant de gérer au mieux vos affaires disciplinaires. Vous avez le choix d’utiliser ou non le logiciel disciplinaire mis à jour par la FFPJP. Dans cette rubrique " Disciplinaire " vous trouverez: un petit guide d'installation du logiciel ainsi que le lien pour le télécharger.
Le blog disciplinaire de la FFPJP est répartit en 3 cadres spécifiques: Textes Officiels - Documents & Logiciel de Discipline - Autres Documents Utiles
 

jaune

Textes Officiels
 Téléchargement / Visualisation mise à jour
Code de discipline et de sanctions à télécharger PDF 01/02//2024
Règlement disciplinaire à télécharger PDF 01/02/2024
 

rouge

Documents & Logiciel de Discipline
 Téléchargement / Visualisation mise à jour
* Télécharger le logiciel Discipline sur votre ordinateur * à télécharger fichier exe version 1
Guide d'installation du logiciel Gestion Discipline à visualiser PDF juin 2018
1-1 Confirmation sanction prise sur le terrain à télécharger format Word 22/12/2022
1-2 Infirmation sanction prise sur le terrain à télécharger format Word 22/12/2022
1-3 Saisine discipline suite sanction prise sur le terrain à télécharger format Word 22/12/2022
2-2 Engagement des poursuites par le Président CD à télécharger format Word 22/12/2022
2-2bis Courrier Information engagement des poursuites disciplinaires à télécharger format Word 22/12/2022
2-3 Engagement des poursuites - sans rapport incident à télécharger format Word 22/12/2022
3- Demande autorisation suspension immédiate avt comparution  à télécharger format Word 22/12/2022
3.1- Communication autorisation suspension immédiate avt comparution cat 7 & 8 à télécharger format Word 22/12/2022
4- Désignation instructeur  à télécharger format Word 22/12/2022
5- Convocation prévenu à télécharger format Word 22/12/2022
 5-1 Convocation prévenu Mineur à télécharger format Word 22/12/2022
6- Convocation membres commission  à télécharger format Word 22/12/2022
7- Convocation des témoins  à télécharger format Word 22/12/2022
 8- Avis convocation Club-CD-Région à télécharger format Word 22/12/2022
 9- Convocation prévenu 2eme comparution à télécharger format Word 22/12/2022
10- Réponse Demande Consultation dossier  à télécharger format Word 22/12/2022
11- Feuille de présence  à télécharger format Word 22/12/2022
12- Décision Première instance  à télécharger format Word 22/12/2022
13- Notification de sanction au prévenu à télécharger format Word 22/12/2022
13-1 Notification de sanction au Président à télécharger format Word 22/12/2022
13-2 Notification de sanction au Club à télécharger format Word 22/12/2022
13-3 Notification de sanction à l'auteur du rapport à télécharger format Word 22/12/2022
15- Dossier disciplinaire  à télécharger format Word 22/12/2022
 16- Fiche de suivi du joueur suspendu à télécharger format Word 22/12/2022
21-1 AR Appel  à télécharger format Word 22/12/2022
21-2 Information appel au prévenu  à télécharger format Word 22/12/2022
22- Demande transmission dossier papier et informatique  à télécharger format Word 22/12/2022
 23- AR appel recevable à télécharger format Word 22/12/2022
 24-1 AR Appel irrecevable-Hors délai à télécharger format Word 22/12/2022
24-2 AR Appel irrecevable - Execution provisoire  à télécharger format Word 22/12/2022
25- Convocation appelant  à télécharger format Word 22/12/2022
25-1 Convocation appelant mineur  à télécharger format Word 22/12/2022
26- Convocation membres commission  à télécharger format Word 22/12/2022
27- Convocation des témoins  à télécharger format Word 22/12/2022
28- Avis convocation Club-CD-Région à télécharger format Word 22/12/2022
28-1  Avis du Président de la Commission Régionale à télécharger format Word 22/12/2022
29- Convocation prévenu 2eme comparution à télécharger format Word 22/12/2022
30- Réponse Demande Consultation dossier à télécharger format Word 22/12/2022 
31- Feuille de présence à télécharger format Word 22/12/2022 
32- Décision appel à télécharger format Word 22/12/2022
33- Notification de sanction appelant
à télécharger format Word 22/12/2022
33-1 Notification sanction appel au Président à télécharger format Word 22/12/2022
 33-2 Notification de sanction au Club à télécharger format Word 22/12/2022
33-3 Notification de sanction à l'auteur du rapport appel à télécharger format Word 22/12/2022
35- Dossier disciplinaire à télécharger format Word 22/12/2022
36- Fiche de suivi du joueur suspendu à télécharger format Word 22/12/2022
   
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Autres documents utiles
 Téléchargement / Visualisation mise à jour
Avis du Président
à télécharger format Word 22/12/2022
Déclaration d'Appel à titre conservatoire par le Président du Comité Régional à télécharger format Word 22/12/2022
Déclaration d'Appel par le Président du Comité Régional
à télécharger format Word   22/12/2022
Déclaration d'Appel par le Président du Comité Départemental
à télécharger format Word 22/12/2022
PV Réunion de Jury à télécharger format Word 22/12/2022
Rapport d'Incident à télécharger format Word 11/04/2023
Schéma type d’instruction à télécharger format Word 11/04/2023
     
 
Documents à visualiser ou à télécharger (format Excel - PDF ou Word)